Tout savoir sur… la quotité

La quotité est l’un des piliers du PTZ Plus : sans elle, impossible de calculer son montant.

Après avoir décortiqué pour vous la notion de revenu fiscal de référence, nous vous proposons aujourd’hui de nous pencher sur celle de quotité.

Qu’est-ce que la quotité ?

Tout d’abord, s’il fallait choisir un synonyme à «quotité», ce serait «pourcentage» puisque la quotité est finalement une part, un pourcentage d’un montant.

Dans le cadre du PTZ +, ce pourcentage permet de calculer le montant du prêt à taux zéro éligible, en multipliant le montant retenu de l’opération par sa quotité.
Celle-ci est fixée par décret et tient compte de la zone géographique du logement, de ses caractéristiques énergétiques (construction selon les normes BBC ou non) et du caractère neuf ou ancien (HLM uniquement) du bien.
En fonction de ces différents critères, la quotité peut aller de 5 % à 40 %.

Plus concrètement…

Par exemple, si vous souhaitez acquérir cette année (en 2012 donc) un logement neuf et BBC, situé dans la zone A, dans lequel vous vivrez seul : votre quotité sera de 38 %.
Pour information, même si le montant de l’opération est de 300 000 €, le montant maximal pris en compte sera limité à 156 000 €.
En conséquence, le montant de votre Prêt à Taux Zéro Plus sera de : 156 000 * 38 % = 59 280 €

La notion, autrefois obscure, de quotité n’a désormais plus de secrets pour vous ! Nous reviendrons prochainement sur celle de montant de l’opération retenu. A suivre…